La compagnie d’assurance crée les produits d’assurances et rédige les conditions générales des contrats.
Dans le milieu maritime, les sinitres peuvent aller de quelques milliers à plusieurs millions d'(€,$,£).
Il est par conséquent très important au vu des sommes engagées de bien vérifier la fiabilité financière de la compagnie car c’est elle qui débloquera les fonds en cas de sinistre.
Ce sont des conditions d’assurance qui peuvent être des standards internationaux (tels
que R12, IYC,…) définissant des garanties de bases auxquelles s’ajoutent des conditions
particulières à la compagnie d’assurance.
Il est aussi possible que certains courtiers possèdent leurs propres clauses négociées
directement avec la société d’assurances
Il existe par conséquent au sein d’une même d’une compagnie d’assurances une
multitude de contrats possible pouvant être offerte par les assureurs
Les Brokers (Courtiers, Agents) ont des accords pour vendre les produits d’une ou
plusieurs compagnies d’assurances.
Ils sont rémunérés différemment selon la compagnie d’assurances, la forme d’assurance
et le volume d’affaire généré chez les compagnies.
Le courtier bâti son offre selon les caractéristiques du navire définit par:
– La marque
– La valeur vénale
– Son utilisation (Privée/Commerciale)
– Le Pavillon
– L’âge
– La taille
– Les zones de navigation
– Les antécédents
– ….
La modification d’un de ces vecteurs modifie l’appréciation du risque par l’assureur et
l’assurance. Il est donc important de bien comparer toutes les formes d’assurances
proposées par les différents courtiers afin d’optimiser les garanties et tarifs.
Certaines garanties sont intrinsèques à la forme d’assurance. Les principales garanties offertes par toutes les assurances sont: – Pertes et avaries – Bris machine – Frais de retirement, de recherche en mer, de renflouement, de remorquage et de destruction de l’épave – Protection juridique – Frais d’assistance et de sauvetage – Vol total/ Partiel – Dommages et vol aux biens et effets personnels Des garanties particulières propres à chaque compagnie peuvent être ajoutés et négociées. Ces garanties peuvent être limitées par des franchises relativement importantes dans le secteur maritime
mutualiser leurs risques.
C’est la Responsabilité civile du navire et de l’armateur face aux tiers.
Elles complètent les garanties de « Responsabilité Civile » de l’assurance Corps et Machine ou la remplace entièrement si le contrat d’assurance n’en comporte pas.
Le P&I est obligatoire sur un yacht « commercial » car cette dernière intègre les garanties obligatoires propres aux législations internationales et des différents pavillons.
Les tarifs des P&I peuvent varier de manière très importantes selon :
Le Broker
Les garanties de Responsabilité Civile dans le contrat « Corps et Machine »
L’utilisation du navire et les aires de navigation
Les Zones de Navigations